Philippe Michel


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Philippe MICHEL
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal judiciaire de Créteil
Magistrat honoraire
aux fins d'exercer des fonctions juridictionnelles au siège du tribunal judiciaire de Créteil
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal judiciaire de Créteil
cour_appel="Paris"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Créteil"
JORFTEXT000050070708(source JORF)
nomination
04 Août 202404/08/2024
De: Philippe MICHEL
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er janvier 2024
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
JORFTEXT000047931932(source JORF)
admission
04 Août 202304/08/2023
De: Michel (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2021)
Spécialité : Médecine générale
JORFTEXT000045964393(source JORF)
inscription
26 Juin 202226/06/2022
De: Philippe MICHEL
président de chambre à la cour d'appel de Metz
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000043789085(source JORF)
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: Michel (Philippe, Jean, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000043339599(source JORF)
nomination
09 Avril 202109/04/2021
De: Michel (Philippe, Arnoux)
professeur des universités-praticien hospitalier, directeur de l'organisation, de la qualité, des risques et des usagers d'un centre hospitalier
membre du haut conseil de santé publique ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042846606(source JORF)
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Michel (Philippe)
capitaine, infanterie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000042434281(source JORF)
nomination
18 Octobre 202018/10/2020
De: Michel Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Du Fayet De La Tour
Joly De Sailly De Nays
INTJ1808585S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Philippe MICHEL
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
COUR D'APPEL DE METZ
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000037106668(source JORF)
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Michel (Philippe, Jean, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2017-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000035138669(source JORF)
nomination
08 Juillet 201708/07/2017
De: Michel (Philippe, Jean)
adjudant-chef, artillerie ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000034411124(source JORF)
décoration
12 Avril 201712/04/2017
De: Philippe MICHEL
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
Au titre de la commission spécialisée « Système de santé et sécurité des patients »
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000034273257(source JORF)
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Michel, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2016-12-01"
INTJ1629141S(source BOMI)
promotion
15 Février 201715/02/2017
De: Michel (Philippe, Jean, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033028181(source JORF)
nomination
14 Août 201614/08/2016
De: Michel Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610850S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Michel Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
Groupement de gendarmerie départementale de la Haute-Garonne
Communauté de brigades de Saint-Lys
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Haute-Garonne
INTJ1610846S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Michel (Philippe, Bruno)
major ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000032345649(source JORF)
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: Michel Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
De Regnault de Bellescize
Bertrand
NIGEND : 201775NLS : 8052602
INTJ1517111S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Philippe MICHEL
vice-président au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000030944006(source JORF)
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Michel, Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2014-12-01"
INTJ1420174S(source BOMI)
promotion
16 Janvier 201516/01/2015
De: Michel, Philippe
Objet:
au grade de major
date_debut="2014-10-01"
INTJ1414302S(source BOMI)
promotion
17 Novembre 201417/11/2014
De: Philippe MICHEL
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR de médecine Lyon Est de l'université Lyon-I)
Epidémiologie, économie de la santé et prévention (type biologique)
Groupe:
CHU de Lyon
Université Lyon-I
professeur="CHU de Lyon"
JORFTEXT000029626415(source JORF)
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Michel, Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415782S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Philippe Michel
professeur à l'université de Lausanne (Suisse)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
Institut universitaire de France
ESRS1400102A(source BOESR)
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Michel Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308903S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Philippe MICHEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de la vigne et du vin
8
représentants des partenaires de la filière
Groupe:
Institut français de la vigne et du vin
conseil_administration
JORFTEXT000028241229(source JORF)
nomination
26 Novembre 201326/11/2013
De: Philippe Michel
professeur à l'université de Lausanne (Suisse)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
Ève Caroli, professeure des universités à l'université Paris-Dauphine
Groupe:
Institut universitaire de France
Université Paris-Dauphine
ESRS1300044A(source BOESR)
composition
12 Février 201312/02/2013
De: Michel (Philippe)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin chef des services hors classe
Les médecins chefs des services de classe normale
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000025031122(source JORF)
promotion
27 Décembre 201127/12/2011
De: Michel (Philippe)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 28 septembre 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-09-28"
JORFTEXT000024290082(source JORF)
promotion
03 Juillet 201103/07/2011
De: Philippe Michel
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée sécurité des patients : infections nosocomiales et autres événements indésirables liés aux soins et aux pratiques
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
JORFTEXT000023724665(source JORF)
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Philippe MICHEL
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeurs régionaux de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
BOURGOGNE (21)
Groupe:
Jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021674365(source JORF)
nomination
14 Janvier 201014/01/2010
De: Philippe Michel
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
Haut Conseil de la santé publique
SJSP0930099A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Philippe MICHEL
vice-président au tribunal de grande instance de Melun
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Philippe Michel
directeur de la solidarité et de la santé de Corse et de la Corse-du-Sud
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
conseil_administration
JORFTEXT000018982752(source JORF)
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Michel (Philippe, François, Jacques)
directeur d'une école privée. Chevalier du 9 janvier 2001
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-01-09"
JORFTEXT000018800905(source JORF)
promotion
17 Mai 200817/05/2008
De: Michel (Philippe, Jean, Pierre)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000017649935(source JORF)
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De: Michel (Philippe)
capitaine de frégate de la marine nationale
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 168e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Nouvelle-Calédonie du 26 février au
16 mars 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000791464(source JORF)
admission
27 Juillet 200727/07/2007
De: Michel (Philippe)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 7 février 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-02-07"
JORFTEXT000000611771(source JORF)
promotion
11 Novembre 200611/11/2006
De: Michel (Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2005
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000814735(source JORF)
promotion
26 Mars 200626/03/2006
De: Philippe Michel
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de Meurthe-et-Moselle
Objet:
directeur de la santé et de la solidarité de Corse et Corse-du-Sud
Groupe:
Direction de la santé et de la solidarité de Corse et Corse-du-Sud
date_debut="2005-10-16"
JORFTEXT000000263533(source JORF)
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Michel (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2005-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000451675(source JORF)
nomination
12 Octobre 200512/10/2005
De: Michel (Philippe, Jean, Pierre)
capitaine de frégate ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000810446(source JORF)
nomination
01 Juillet 200501/07/2005
De: Michel (Philippe)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000790389(source JORF)
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Michel (Philippe, Marcel, Paul)
capitaine, arme blindée et cavalerie ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000254017(source JORF)
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Michel (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000804274(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Michel (Philippe, Luc)
Objet:
sur les listes d'aptitude issues du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2003)
Spécialité : médecine d'urgence
Concours de type 2
JORFTEXT000000233831(source JORF)
inscription
16 Mars 200416/03/2004
De: Philippe Michel
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2°
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
duree="trois ans"
JORFTEXT000000799033(source JORF)
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Michel (Philippe)
juge (Paris), tribunal d'instance (18e)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Philippe Michel
juge au tribunal de grande instance de Paris chargé du service du tribunal d'instance du 18e arrondissement
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Melun
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Melun
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Melun"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Michel (Philippe, Henri)
capitaine, cadre spécial ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000228176(source JORF)
nomination
04 Mai 200304/05/2003
De: Michel (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
25 juin 1999
modifié
au titre de la session 2002
Spécialité : médecine d'urgence
Concours de type 2
JORFTEXT000000784021(source JORF)
inscription
06 Mars 200306/03/2003
De: Michel (Philippe)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Concours de mathématiques
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
date_debut="2001-09-03"
duree="deux ans"
ecole
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000230914(source JORF)
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: MICHEL (Philippe)
juge (Paris), tribunal d'instance (18e)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Michel (Philippe)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du
30 juillet 2001
relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers,
admis au concours organisé en 2002
Brocard Patrick)
Groupe:
Sapeurs-pompiers
concours
JORFTEXT000000778956(source JORF)
inscription
06 Juillet 200206/07/2002
De: Michel (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par discipline, spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
28 juin 1999
modifié
au titre de la session 2001
Médecine polyvalente d'urgence
Concours de type II
JORFTEXT000000410576(source JORF)
inscription
10 Mars 200210/03/2002
De: Philippe Michel
directeur des affaires sanitaires et sociales de Mayotte
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Meurthe-et-Moselle
date_debut="2001-11-06"
JORFTEXT000000589003(source JORF)
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Michel (Philippe, Jean, Pierre)
capitaine de frégate ; 19 ans de services
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000578939(source JORF)
nomination
02 Mai 200102/05/2001
De: Michel (Philippe, Marcel, Paul)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1999-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Michel (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1999
Filière PSI
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000218652(source JORF)
nomination
17 Août 200017/08/2000
De: Philippe Michel
juge au tribunal de grande instance de Meaux
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juge chargé du service du tribunal d'instance du 18e arrondissement
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="18e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000583554(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Michel (Philippe)
médecin en chef ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000386627(source JORF)
nomination
09 Juillet 200009/07/2000
De: Michel (Philippe)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000399837(source JORF)
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Michel (Philippe, Jean, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000399837(source JORF)
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Michel (Philippe)
directeur d'un établissement d'enseignement ; 17 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Michel (Philippe, Jean, Pierre)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Michel (Philippe)
professeur des universités à l'université Montpellier-II
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Michel (Philippe, Charles, Jean-Claude)
pharmacien chimiste en chef ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760456(source JORF)
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Michel (Philippe)
chef de service des affaires sanitaires et sociales, détaché auprès du conseil général du Rhône
Objet:
directeur des affaires sanitaires et sociales de Mayotte (gr. I)
Groupe:
Direction des affaires sanitaires et sociales de Mayotte
date_debut="1999-03-08"
JORFTEXT000000576330(source JORF)
nomination
02 Mars 199902/03/1999
De: Michel (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
Grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
JORFTEXT000000392729(source JORF)
inscription
20 Janvier 199920/01/1999
De: Michel (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
Grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
JORFTEXT000000392193(source JORF)
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Michel (Philippe, Jean, Edouard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1997/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000757409(source JORF)
nomination
04 Décembre 199804/12/1998
De: Michel (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
Mathématiques
université Montpellier-II
Groupe:
Université Montpellier-II
date_debut="1998-09-01"
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000378637(source JORF)
nomination
28 Octobre 199828/10/1998
De: Michel (Philippe)
professeur des universités à l'université Aix-Marseille-II
Objet:
membres seniors jusqu'à la date de leur cessation d'activité les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000755345(source JORF)
renouvellement
07 Juillet 199807/07/1998
De: Michel (Philippe)
psychiatre des hôpitaux, centre hospitalier Emile-Roux du Puy-en-Velay, secteur 43 G 03, détaché au centre hospitalier spécialisé Sainte-Marie, au Puy
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire
mis en position de détachement pour cette même période dans les établissements suivants
duree="un an"
JORFTEXT000000187339(source JORF)
nomination
22 Février 199822/02/1998
De: Michel (Philippe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1997-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000203845(source JORF)
promotion
13 Janvier 199813/01/1998
De: Michel (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1996
Au titre de l'option P'
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000198109(source JORF)
nomination
07 Février 199707/02/1997
De: Philippe Michel
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Beauvais
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
Remplace:
M. Gimonet
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Michel (Philippe, Jean, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1995-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000737023(source JORF)
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Michel (Philippe, Marcel, Paul)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000737023(source JORF)
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Michel (Philippe)
Objet:
professeurs agrégés du service de santé des armées
A. - CORPS MILITAIRE DES MEDECINS DES ARMEES
Chirurgie viscérale
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1994-12-01"
JORFTEXT000000369743(source JORF)
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Michel (Philippe, Jean, Pierre)
du patrouilleur de service public Cormoran
Objet:
aux commandements suivants
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000369381(source JORF)
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Michel (Philippe, Jean, Pierre)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1995 les officiers de la marine
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
Tableau de commandement pour l'année 1995 les officiers de la marine
JORFTEXT000000186343(source JORF)
inscription
28 Décembre 199428/12/1994
De: Michel (Philippe)
médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale: centre hospitalier universitaire de Bordeaux (groupe Sud), hôpital Pellegrin Tripode (centre hospitalier universitaire de Bordeaux), service Informatique médicale
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
JORFTEXT000000732904(source JORF)
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Michel (Philippe, Arnoux)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1986/10 B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000531015(source JORF)
nomination
22 Octobre 199422/10/1994
De: Michel (Philippe, Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1994 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
JORFTEXT000000731489(source JORF)
diplome
28 Août 199428/08/1994
De: Michel (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1990
Groupe:
École centrale des arts et manufactures ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990 et en 1989 (additif)
JORFTEXT000000546088(source JORF)
diplome
05 Février 199405/02/1994
De: Michel (Philippe, Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1990
Groupe:
École centrale des arts et manufactures ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990 et en 1989 (additif)
JORFTEXT000000546088(source JORF)
diplome
05 Février 199405/02/1994
De: Philippe Michel
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Juge de l'application des peines
Remplace:
Mme Combot
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Michel (Philippe)
Paris-I
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants. chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans renouvelable"
JORFTEXT000000530291(source JORF)
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Michel (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000165192(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Michel (Philippe)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1991
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000540644(source JORF)
admission
08 Février 199208/02/1992
De: Michel
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers
au titre des industries diverses
membre suppléant
Remplace:Mme Garaud
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000356909(source JORF)
nomination
08 Février 199208/02/1992
De: Michel (Philippe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de marine de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1991-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000538043(source JORF)
nomination
15 Novembre 199115/11/1991
De: Michel (Philippe, Claude, Gaston)
1re région militaire
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
B. - Les médecins aspirants de réserve
Contingent 1985/06
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1987-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000172796(source JORF)
nomination
28 Juin 199128/06/1991
De: Michel (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie et de physique de Bordeaux ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000526638(source JORF)
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Michel (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur dans les spécialités suivantes
Groupe:
Centre scientifique et polytechnique de l'université Paris-XIII ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement dans les spécialités Matériaux (promotions 1983 à 1988) et Télécommunications (promotions 1985 à 1988)
JORFTEXT000000715745(source JORF)
diplome
29 Avril 199029/04/1990
De: Michel (Philippe, Charles, Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste en chef
Les pharmaciens chimistes principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-01-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="active"
armee_grade="Pharmacien chimiste en chef"
armee_grade_precedent="Pharmacien chimiste principal"
JORFTEXT000000524559(source JORF)
nomination
31 Janvier 199031/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.